Mentions légales.
Éditeur du site
Le site est édité par l’association Les Petits Moussaillons, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, qui gère une crèche parentale à Honfleur.
Adresse : 2 impasse Guillaume de Beaulieu, 14600 Honfleur.
Téléphone : 02 31 89 17 99.
E-mail : contact@lespetitsmoussaillons-honfleur.fr.
Direction de publication
Anaïs Aguttes, présidente de l’association Les Petits Moussaillons.
Pour signaler une erreur ou exercer un droit de réponse, écrivez à contact@lespetitsmoussaillons-honfleur.fr.
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par OVH SAS (OVHcloud), société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 depuis la France.
Site internet : OVHcloud.
Informations et utilisation du site
Ce site présente la crèche, son projet d’accueil et ses actualités. L’association veille à tenir les informations à jour ; vous pouvez lui signaler toute erreur ou information devenue inexacte.
Les informations du site et le formulaire de préinscription ne constituent pas une confirmation de place. Les modalités d’accueil sont précisées avec la direction de la crèche lors de l’inscription. Les sites externes accessibles par un lien disposent de leurs propres conditions d’utilisation.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations et logos présentés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Leur reproduction ou leur réutilisation nécessite une autorisation, sauf dans les cas permis par la loi. Pour toute demande, contactez l’association.
Données personnelles et préinscription
L’association Les Petits Moussaillons est responsable du traitement des informations utilisées pour répondre à vos messages et gérer les demandes de préinscription.
Le formulaire s’ouvre sur le service externe Tally. Il recueille les coordonnées des parents, l’identité et la date de naissance ou le terme prévu de l’enfant, ainsi que les besoins d’accueil et les informations complémentaires que vous choisissez de transmettre. Ces informations servent à étudier votre demande, à vous recontacter et à préparer un éventuel accueil. Ce traitement repose sur les démarches précontractuelles réalisées à votre demande.
Les informations sont destinées aux personnes habilitées de l’association chargées du suivi des demandes. Tally intervient comme prestataire technique pour le formulaire et le stockage des réponses.
La conservation est limitée à la durée du suivi de votre demande et, le cas échéant, à votre présence sur la liste d’attente. Lorsqu’un accueil est confirmé, les informations nécessaires sont intégrées au dossier d’inscription, selon les durées applicables à sa gestion. Vous pouvez contacter la crèche pour retirer votre demande ou connaître son état.
Cookies et données techniques
Le site vitrine ne dépose pas de cookies publicitaires ou de mesure d’audience. Le formulaire de préinscription s’ouvre sur Tally, qui applique ses propres règles en matière de cookies.
L’hébergeur peut traiter les données techniques nécessaires à l’accès au site et à sa sécurité, notamment l’adresse IP et les journaux de connexion.
Vos droits sur vos données
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement et, selon les conditions prévues par la réglementation, la limitation du traitement, vous y opposer ou exercer votre droit à la portabilité. Pour toute demande, contactez l’association à contact@lespetitsmoussaillons-honfleur.fr ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.
Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL. Pour le fonctionnement technique du formulaire externe, consultez les informations de confidentialité de Tally.